Skip to main content

Professional yacht delivery & relocation — planned with Scandinavian precision.

Documents pour un convoyage de bateau : la check-list des papiers

Un bateau parfaitement préparé peut rester bloqué au port si des papiers manquent. Capitaineries, garde-côtes et douanes peuvent demander les documents du convoyage, et un skipper incapable de les présenter risque d’être retardé, voire empêché de poursuivre. Cette check-list indique ce qui doit se trouver à bord avant le départ et ce que le propriétaire doit généralement fournir.

Navigator chart table with nautical chart and instruments on board a vessel
Photo: Smudge 9000 from North Kent Coast, England, CC BY-SA 2.0, via Wikimedia Commons

Il s’agit d’une information générale et non d’un conseil juridique. Les exigences dépendent du pavillon, des pays traversés et de la situation fiscale du propriétaire : vérifiez toujours les détails pour votre bateau.

1. Immatriculation et preuve de propriété

  • Acte de francisation ou certificat d’immatriculation (original ou copie certifiée valable, selon le pavillon). Il prouve la nationalité du bateau. Contexte : immatriculation des navires.
  • Preuve de propriété, par exemple l’acte de vente. Indispensable juste après un achat, quand la nouvelle immatriculation est encore en cours. Notre guide sur l’achat d’un bateau à l’étranger explique l’ordre habituel des démarches.
  • Pour un bateau neuf : certificat du constructeur et documentation CE. Voir aussi le convoyage d’un bateau neuf depuis le chantier.

2. Statut TVA et douane

Dans l’UE, les autorités peuvent demander la preuve que la TVA a été acquittée sur le bateau ou qu’il se trouve légalement dans l’UE sous le régime de l’admission temporaire. Les bateaux appartenant à des non-résidents de l’UE et battant pavillon hors UE peuvent en général rester jusqu’à 18 mois sous ce régime, mais les conditions sont strictes et appliquées différemment selon les pays.

  • Gardez à bord la facture de TVA ou une autre preuve du statut TVA dans l’UE.
  • Pour les bateaux et propriétaires britanniques, le Brexit a changé les règles. Lisez convoyage du Royaume-Uni vers l’Europe après le Brexit.
  • Certains pays ont leurs propres exigences, comme le transit log turc ou la taxe de croisière grecque. Voir nos guides sur la Turquie et la Grèce.

3. Assurance

  • Une attestation d’assurance coque et responsabilité civile valable pour toute la route et toute la durée du convoyage.
  • Une confirmation écrite de l’assureur que le bateau peut être convoyé par un équipage professionnel, si le contrat prévoit des limites d’équipage ou de navigation.

Notre guide sur l’assurance pendant un convoyage explique comment l’assurance du bateau et celle du skipper se complètent.

4. Licence radio et MMSI

  • La licence de station radio de navire pour la VHF, l’AIS et l’éventuelle balise EPIRB.
  • Le numéro MMSI du bateau, correctement programmé dans la VHF/ASN et l’AIS. Après un changement de propriétaire ou de pavillon, l’ancien numéro peut ne plus être valable.
  • Vérifiez que la balise EPIRB est enregistrée au nom du propriétaire actuel et que la batterie et le largueur hydrostatique sont à jour.

5. Procuration du propriétaire et contrat de convoyage

  • Une procuration signée du propriétaire, autorisant le skipper nommément désigné à prendre le commandement et à déplacer le bateau entre les ports convenus.
  • Une copie du contrat de convoyage, avec la route, les responsabilités et les conditions de remise. Voir ce que doit contenir un contrat de convoyage.

6. Documents de l’équipage

  • Passeports ou cartes d’identité de chaque équipier, et visas éventuels hors espace Schengen.
  • Une liste d’équipage, souvent signée par le skipper, pour les autorités portuaires et douanières.
  • Les qualifications du skipper. En plaisance, il peut s’agir de l’ICC ou d’un permis national ; les capitaines professionnels ont des brevets professionnels. Nos capitaines détiennent des brevets de capitaine (Master) – pour en savoir plus, lisez comment choisir un skipper convoyeur.

7. Documents techniques et de sécurité

  • Certificat de révision du radeau de survie et dates de péremption des feux de détresse et extincteurs.
  • Historique récent d’entretien du moteur et manuels du bateau.
  • Le livre de bord, que l’équipage de convoyage tient à jour pendant la navigation.

Ces documents servent pour la visite avant départ et la remise du bateau à l’arrivée.

Check-list express

  1. Acte de francisation ou certificat d’immatriculation
  2. Acte de vente ou autre preuve de propriété
  3. Preuve du statut TVA ou de l’admission temporaire
  4. Attestation d’assurance couvrant la route et l’équipage de convoyage
  5. Licence radio et MMSI correct
  6. Procuration du propriétaire
  7. Contrat de convoyage
  8. Passeports, liste d’équipage et brevets du skipper
  9. Certificats de l’armement de sécurité et historique d’entretien
  10. Papiers propres à certains pays (transit log, reçu de taxe de croisière)

Quand vous demandez un devis, indiquez-nous le pavillon, le pays de résidence du propriétaire et la route. Nous pourrons alors vous dire tôt quels documents sont nécessaires, pour que le bateau ne reste pas à quai le jour du départ.

Vous préparez un convoyage ? Demandez un devis gratuit – nos capitaines scandinaves vous répondent personnellement.

Questions fréquentes

Quels documents faut-il pour convoyer un bateau ?

En général l’acte de francisation ou le certificat d’immatriculation, la preuve de propriété, la preuve du statut TVA, l’attestation d’assurance, la licence radio, la procuration du propriétaire ainsi que les passeports et brevets de l’équipage. Certains pays exigent des papiers supplémentaires, comme un transit log.

Le skipper convoyeur a-t-il besoin d’une procuration du propriétaire ?

Oui, c’est vivement recommandé. Une procuration signée indiquant le nom du skipper et la route montre aux autorités et aux marinas qu’il est autorisé à déplacer le bateau.

Peut-on convoyer un bateau avant que la nouvelle immatriculation soit terminée ?

Parfois, selon le pavillon et les pays concernés. Certains pavillons délivrent une immatriculation provisoire à cet effet. Vérifiez-le avant le départ : naviguer sans immatriculation valable peut entraîner des retards.

Combien de temps un bateau hors UE peut-il rester dans l’UE ?

Sous le régime de l’admission temporaire, un bateau appartenant à un non-résident de l’UE et battant pavillon hors UE peut en général rester jusqu’à 18 mois, sous conditions strictes. Faites confirmer les règles en vigueur par un transitaire en douane.

Sources

Scroll to Top